Structure D'ATMO Franche-Comté
Depuis 2009, les Associations historiques de la qualité de l'air (ARPAM et ASQAB) ont fusionné pour former une entité régionale. La surveillance de l'état de notre atmosphère depuis le milieu des années 70 prend donc une nouvelle dimension tout en conservant l'historique des données et des savoirs acquis au cours de ces 30 dernières années.
En tant qu'Association Agréée pour la Surveillance de la Qualité de l'Air et membre de la Fédération ATMO, ATMO Franche-Comté se voit confier, selon la réglementation européenne et nationale la tache de surveillance et d'information sur l'environnement atmosphérique par le ministère de l'écologie.
Afin de garantir son indépendance, l'association est composée de 4 colllèges de membres d'égal poids dans les décisions: Les représentants de l'état, les représentants des collectivités territoriales, les industriels et les associations pour la protection de l'environnement et personnalités qualifiées.
Les membres d'ATMO Franche-Comté
Collège Représentants de l'état:
ADEME Franche-Comté
ARS Franche-Comté
DREAL Franche-Comté
Collège Collectivités territoriales:
Communauté d’Agglomération Belfortaine
Communauté d’Agglomération du Grand Besançon
Communauté d’Agglomération du Grand Dole
Pays de Montbéliard Agglomération
Communauté de Commune de Lons le Saunier
Parc Naturel régional du Haut Jura
Commune de Chatenois
Région de Franche-Comté
Ville de Besançon
Ville de Pontarlier
Ville de Tavaux
Pays de Vesoul et Val de Saone
Collège Industriels:
ALSTOM
ARMSTRONG
Chaufferie de Dole (SOCCRAM)
Compagnie Française du Panneau
KEOLIS Pays de Montbéliard CTPM
KEOLIS GINKO
DALKIA (Belfort et Montbéliard)
ELYO
FACEL (Saint Hyppolyte)
FAURECIA (Audincourt et Beaulieu)
HOLCIM
SWEDSPAN (Lure)
NOVERGIE Centre Est (Pontarlier)
Papeteries du Doubs
PMTC (Mandeure)
PSA (Sochaux)
SCT (Société de Cogénération de Tavaux)
SEVE
SNC Bival
SOLVAY
JURATROM
SERTRID
Franche-Comté Energie
SYTEVOM
Collège Associations de protection de l'environnement et personnalités qualitfiées:
Laboratoire de Chrono-Ecologie
APPA Franche-Comté
Franche-Comté Nature Environnement
Doubs Nature Environnement
Société d'Histoire Naturelle du Pays de Montbéliard
Laboratoire de Chimie des eaux de Besançon
Météo France
Laboratoire Environnement et Paysage THEMA
APTURE
RAFT
Liste mise à jour au 01 janvier 2011
